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Maine et Loire      

CONSEILS MUNICIPAUX

DELIBERATIONS MUNICIPALES DES 6 DERNIERS MOIS

Prochain conseil municipal le samedi 16 janvier 2021 à 9h30 à la petite salle des fêtes (salle de la cantine). Ordre du jour : constitution groupe acteurs locaux (inventaire des zones humides) ; promesse de location de bail à ferme Métivier Benjamin ; Mise à jour contrat défibrillateur ; contrat assurance groupe pour la couverture des risques statutaires ; commission travaux : assistance prestataire extérieur ; décision prise en charge de nids de frelons asiatiques ; aménagement et travaux autour du bâtiment communal ; formation des élus ; modification chemin "dossier Malinge" ; délégations au maire ; délégations aux adjoints ; commission communale des impôts directs ; convention territorial globale ; délibération relative à la Cave aux Sculptures ; Demande de subventions diverses ; délibération sur projet éolien Doué en Anjou

 

Séance du lundi 30 novembre à 20h00

  • Transfert d'un bail de fermage et promesse de bail
  • Contrat du défibrillateur
  • Demande de travaux dans un logement communal
  • Travail des commissions et répartition de l'activité
  • Aménagements et travaux autour de l'atelier communal
  • Demande d'assistance auprès d'un prestataire pour la commission travaux
  • Facture de gardiennage de l'église
  • Financement des frais de garderie par CESU
  • Subvention à la destruction des nids de frelons asiatiques
  • Rapport de la CLECT
  • Point d'informations des commissions tourisme (Cave aux Sculptures), communication (bulletin municipal), finances
  • Demande de démission adressée au maire par les conseillers

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Séance du lundi 19 octobre à 20h00

  • Retrait de son rôle au premier adjoint
  • Attribution d'indemnités à la deuxième adjointe
  • Demande de déplacement de chemin communal parcelle ZO33 Brisequenouille
  • Remboursement de factures hors fournisseurs
  • Financement des frais de garderie par CESU
  • Délégation au maire pour règlement de factures
  • Marché voirie
  • Programme de formation des élus

La séance est marquée par l'annonce de Christèle Morel de son intention de démissionner suite au retrait du rôle de premier adjoint.

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Séance du lundi 28 septembre à 20h00

Séance marquée par le refus du port du masque par le premier adjoint, entraînant son exclusion de la séance et le départ de deux autres conseillers.

  • Contrat de travail du guide de la Cave aux Sculptures
  • Programme de formation des élus
  • Enherbement du cimetière
  • Délégation de la paie au Centre de Gestion
  • Subventions aux associations
  • Indemnités du maire et des adjoints
  • Tarifs de la cantine
  • Demande de déplacement de chemin
  • Marché voirie
  • Dispositif Coup de Pouce
  • Embauche d'une remplaçante
  • Location de la salle communale

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Séance du lundi 14 septembre à 20h00

La séance du 14 septembre a porté uniquement sur la création d'un poste de secrétaire de mairie (formalité nécessaire à l'embauche)

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Réunion du mardi 25 août 2020 à 20h00 (n'est pas un conseil municipal)

  • Travail du personnel municipal
  • Cave aux Sculptures
  • Personnes en situation de fragilité
  • Mesures COVID
  • Fibre optique
  • Divers
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Séance du lundi 13 juillet 2020 à 20h00

  • Rémunération du maire et des adjoints
  • Choix des délégués
  • Formation des commissions municipales
  • Délégations de pouvoir au maire
  • Poste de secrétaire
  • Location de la salle des fêtes
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Séance du 3 juillet 2020
  • Élection du maire : Thierry Morisset
  • Vote du nombre d'adjoints : 2
  • Élection du premier adjoint : Thomas Beaucourt
  • Élection du second adjointe : Juliana Rabineau
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[...]
Séance du 12 novembre 2018
 
  • Accepte d'allouer une indemnité de conseil au Trésorier de Doué-en-Anjou
  • Accepte la convention avec la commune de Meigné pour la prise en charge de frais de scolarité
  • Accepte la convention avec la Préfecture pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
  • Alloue une enveloppe de 500€ pour valoriser le travail du personnel
  • Valide le devis de l'entreprise FARDEAU pour un montant de 3 112.80€ pour le changement de la porte d'entrée de la mairie.
 
Séance du 17 décembre 2018
 
  • Accepte de mettre à jour le versement des primes et donc de mettre en place le RIFSEEP
  • Modifie les fonctions des élus au sein des commissions communales et délégations suite à la démission d'un élu
  • Accepte la demande de subvention du centre socio-culturel dans le cadre du conventionnement au titre de la politique sociale pour 2018/2019.
  • Accepte le devis de la société Pompes funèbres de la Saulaie pour la pose d'une colonne au cimetière
  • Renouvelle le contrat de l'agent du patrimoine pour la saison 2019.
Séance du 21 janvier 2019
 
  • Valide les attributions de compensation définitives au titre de l'exercice 2018 et provisoires au titre de l'exercice 2019.
  • Valide le devis de la société COLAS pour la création d'un caniveau CCI à la Cave aux sculptures pour un montant de 3 536.54€ TTC
Séance du 25 mars 2019
  • Accepte la convention avec la commune de Meigné pour la prise en charge de frais de scolarité 2018-2019
  • Décide de ne pas se prononcer pour l'instant pour une éventuelle subvention pour le voyage scolaire de mars 2020.
  • Valide la mise à disposition par la communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire d'une nouvelle secrétaire de mairie.

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