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DÉNEZÉ-SOUS-DOUÉ

Maine et Loire      

CONSEILS MUNICIPAUX

DELIBERATIONS MUNICIPALES DES 6 DERNIERS MOIS

 

Séance du 14 septembre à 20h00

La séance du 14 septembre a porté uniquement sur la création d'un poste de secrétaire de mairie (formalité nécessaire à l'embauche)

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Réunion du mardi 25 août 2020 à 20h00 (n'est pas un conseil municipal)

  • Travail du personnel municipal
  • Cave aux Sculptures
  • Personnes en situation de fragilité
  • Mesures COVID
  • Fibre optique
  • Divers
  • Télécharger le compte-rendu

 

Séance du lundi 13 juillet 2020 à 20h00

  • Rémunération du maire et des adjoints
  • Choix des délégués
  • Formation des commissions municipales
  • Délégations de pouvoir au maire
  • Poste de secrétaire
  • Location de la salle des fêtes
  • Télécharger le compte-rendu

 

Séance du 3 juillet 2020
  • Élection du maire : Thierry Morisset
  • Vote du nombre d'adjoints : 2
  • Élection du premier adjoint : Thomas Beaucourt
  • Élection du second adjointe : Juliana Rabineau
  • Télécharger le compte-rendu
[...]
Séance du 12 novembre 2018
 
  • Accepte d'allouer une indemnité de conseil au Trésorier de Doué-en-Anjou
  • Accepte la convention avec la commune de Meigné pour la prise en charge de frais de scolarité
  • Accepte la convention avec la Préfecture pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
  • Alloue une enveloppe de 500€ pour valoriser le travail du personnel
  • Valide le devis de l'entreprise FARDEAU pour un montant de 3 112.80€ pour le changement de la porte d'entrée de la mairie.
 
Séance du 17 décembre 2018
 
  • Accepte de mettre à jour le versement des primes et donc de mettre en place le RIFSEEP
  • Modifie les fonctions des élus au sein des commissions communales et délégations suite à la démission d'un élu
  • Accepte la demande de subvention du centre socio-culturel dans le cadre du conventionnement au titre de la politique sociale pour 2018/2019.
  • Accepte le devis de la société Pompes funèbres de la Saulaie pour la pose d'une colonne au cimetière
  • Renouvelle le contrat de l'agent du patrimoine pour la saison 2019.
Séance du 21 janvier 2019
 
  • Valide les attributions de compensation définitives au titre de l'exercice 2018 et provisoires au titre de l'exercice 2019.
  • Valide le devis de la société COLAS pour la création d'un caniveau CCI à la Cave aux sculptures pour un montant de 3 536.54€ TTC
Séance du 25 mars 2019
  • Accepte la convention avec la commune de Meigné pour la prise en charge de frais de scolarité 2018-2019
  • Décide de ne pas se prononcer pour l'instant pour une éventuelle subvention pour le voyage scolaire de mars 2020.
  • Valide la mise à disposition par la communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire d'une nouvelle secrétaire de mairie.

BUDGET COMMUNAL (2016 - en cours de mise à jour)

BUDGET COMMUNAL

Le budget de fonctionnement 2016 se décline ainsi : 

 

- Produits de fonctionnement   427 330€           

- Charges de fonctionnement   436 454€           

 

En 2016, avec 100€, la commune a dépensé :

  •  pour frais de personnel : 42€
  •  pour subventions et participations versées : 17€
  •  pour charges réelles : 35€
  •  pour charges financières : 6€

La Capacité d'autofinancement de la commune est donc de -2€

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